Travaux d'inventaire
PROVISIONS
COMPTABLE
principe comptable de prudence
PROVISIONS POUR RISQUES
CONDITIONS DE REALISATION
lorsqu'il y a événenement probable
avec une sortie monetaire
exemple
garanties données aux clients
risque de change
litige
schéma d'écriture
dotation (création )
débit (681) à ( 15 )
reprise
debit ( 15 ) à 78
PROVISION POUR CHARGE
FISCALE
caractéristique
elle n'a pas le caractère d'une provision comptable car créee par le CGI
FISCALE
exemple
amortissement dérogatoire
conditions de mise en oeuvre
texte fiscal ( CGI)
amortissement "fiscal'
degressif
exceptionnel
conditions
liste fixée par le PGI
durée
12 à 24 mois
BASE AMORTISSABLE
COUT D'ACQUISITION
comptabilisation
débit ( 687) à 145
calcul
dotation
si annuité fiscale > annuité comptable
dotation= annuité fiscale - annuité comptable
reprise
si annuité fiscale < annuité comptable
reprise = annuité comptable - annuité fiscale
Dépréciations
principe
si valeur actuelle < VCN alors il y a perte de valeur
des stocks
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 391
(crédit )
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
391 (débit) à 781 ( crédit )
des créances
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
491 (débit) à 781 ( crédit )
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 491
(crédit )
des immobilisations
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
291 (débit) à 781 ( crédit )
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 291
(crédit )
dépréciation
mise à jour des stocks
annulation stock initial
603 à 3 (crédit )
constat du stock final
3 (débit) à 603
constitution
principe
apport en capital = montant des apports en nature + montant apport en numéraire= nombre d'actions ou parts X Valeur nominale
3 schémas d'écriture
la souscription
l'appel de capital
la libération de capital
apports en nature = libération immédiate
attention si apport d'entreprise aux dettes qui grêve (diminuent le montant de l'apport)
apport en numéraire = minimum légal de 1/2 pour SA et 1/4 pour SARL - Le solde est versé dans les 5 ans
utilisation des comptes 456 , 109
augmentation de capital
par incorporation de réserve
106 à 1013
par apports nouveau
principe
apports en nature libérés de suite
apport en numéraire au minimum 1/4 et le oslde dans les 5 ans
associés ou actionnaires paient un prix d'émission
prix d'émission = valeur nominale unitaire +prime d'émission unitaire pour l'apport en numéraire
prix d’émission = valeur nominale unitaire + prime d'apport unitaire pour les apports en nature
prime d'émission et prime d'apports sont libérés de siote
consolidation
devoir maison
devoir maison 7
principe comptable de rattachement des charges et produits à l'exercice où ils ont été crés
ajustement des charges
charges comptabilisées en N mais consommées en N+1
Charges constatées d'avance
486 à 60 ou 61 ( crédit) pour le hors taxe
charges non comptabilisées mais consommées sur N
Charges à payer
6 et 44586 à 408 ( crédit)
ajustement des produits
produits comptabilisés mais non réalisé sur N
produits constatés d'avance
produits non comptabilisés mais réalisés sur N
Produits à recevoir
Immobilisations
Coût d'entrée
situation 1: coût d'acquisition 1 = PX achat HT -RRR + frais accessoires ( frais de transports, droits de douane ..) c'est à dire tous les frais engagés nécessaires pour la mise en service
Situation 2: si véhicule de tourisme alors coût d'acquisition 1 + TVA
Evaluation à l'inventaire
linéaire ou comptable
début = date mise en service
taux linéaire = 100/nombre d'année
Prorata: calculé en jours
dégressif ou fiscal
début = date d'acquisition
taux dégressif = taux linéaire x coefficient
prorata : calculé en mois entier
comptabilisation
1. Calcul de l'amortissement dérogatoire = amortissement fiscal - amortissement comptable
2. comptabilisation amortissement: 687 ( débit ) à 145 (c)
attention : si TD devient < TL alors on revient à l'amortissement linéaire
dépréciation
principe : test de dépréciation
si VCN > Valeur actuelle alors il y a perte de valeur
situation 1: pas de dépréciation en N-1 alors dépréciation N= VCN _ valeur actuelle
Situation 2; s'il y a une dépréciation en N-1 alors si dépréciation N> Dépréciation de N-1 il y a dotation sinon il y a une reprise
comptabilisation
immobilisations financières
Vente
trois schémas d'écritures
1. La vente : 467 ( débit ) à 775 et 44571
2.Le complément d'amortissement : 681( débit) à 28 (crédit )
La sortie de l'élément d'actif: 28.. ( débit) et 2... (crédit ) et 675 ( débit) pour la différence c'est à dire la VCN
Mise au rebut
Créance irrécouvrable
654 et 44571 ( débit) à 416 (crédit )
Créance douteuse
1. calcul dépréciation de N sur valeur HT
2. Si dépréciation N > dépréciation N-1 alors dotation sinon reprise
crédit bail
LOCATION
612 à 401
levée d'option
2 et 445620 à 404
emprunt
1. Encaissement : 512 à 164
2. Paiement de la mensualité ou annuité ou semestrialité : 164 et 6616 à 512 ( crédit )
subvention
type de subvention
distinction résultat comptable /Résultat fiscal /Résultat net
phase 1 : calcul du bénéfice à répartir
résultat net +/-Report à nouvea
phase 2: calcul de la réserve légal : contrôle que le seuil de 10 % du capital n'est pas atteint
5% du bénéfice à répartir
phase 3:calcul du bénéfice à répartir
phase 4: calcul des intérêts statutaires et surperdividendes
intérêts statutaires calculés sur base du capital
surperdividende calculé sur le solde restant à répartir en dividende par action
chapitre 8
chapitre 3
chapitre 9
chapitre 6
chapitre 4
chapitre 7
chapitre 5
chapitre 2
révision comptaludik module 16
révision quizlet
chapitre 10