THEME 1 ECONOMIE PARTIE 1

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THEME 1 ECONOMIE PARTIE 1

Chapitre 3 la formation dur contrat

Notion de responsabilité en Droit: sont tout dommages causé a truie doit être réparer.

Vices de consentement: Erreur, dol et la violence

Conditions nécessaires à la validité du contrat: consentement des parties, capacités de contracter, contenu licite et certain.

Pré contrat: négociation dans les règles de l'art ; le pourparlers, bonne foi, obligation d'information, obligation de confidentialité

Responsabilité Pénal

Responsabilité civil delictuelle

Responsabilité civile contractuelle

Notion DROIT: Ensemble des règles qui réagissent la conduite des hommes et les femmes en société pour que leurs rapport sociaux.

Chapitre 2 comprendre le marché

existence d'externalité pour l'entreprise

externalité négative: les effet externe peuvent être négative 'il diminue le bien être de d'autres agents économique

externalité positive: elle cause des bien faits a d'autre agents économique

Existence de déséquilibre sur le qui limite la concurrence

Asymetrie de l'information: situation dans laquelle tous les intervenant sur un marché ne disposent pas de la même information

Barrière à l'entrée: obstacles rendant difficile l'arrivée d'une nouvelle entreprise sur le marché

le marcher est un lieu de rencontre entre l'offre et la demande qui aboutit à fixation du prix.

Marché Financier

Marché des biens et services

Marché du travail

2. les échanges entre l'entreprise et les autres agent économiques.

représentation par un schéma.

le circuit économique

l'échange est nécessaire à la satisfaction des divers besoins

Chapitre 5 Finalités et performances de l'entreprises

les objectifs: c'est la traduction opérationnelle des finalités de l'entreprise, un objectif doit être SMART

T: temporel ( avec un début et une fin

R: réaliser ( adapté à l'entreprise et au marché

A: atteignable ( rentabilité)

M: mesurable ( en quantité)

S: spécifique ( précis)

la finalité d'une entreprise peut-être défini par sa raison d'être

finalités sociétale l'entreprise cherche atteindre une certaine responsabilité morale visa vis de société et de l'environnement

finalité sociale faire bénéficier les salariés d'avancer social salaire et des condition social

finalité économique: assurer la survie de l'entreprise

les indicateurs de mesure de la performance

l'efficacité ,c'est lorsque les résultat sont conforment à l'objectif

l'efficience c'est lorsque le résultat est obtenu avec le minimum de moyen

la pertinence, c'est lorsque les moyens sont adaptés à l'objet

les parties prenantes d'une entreprise sont des acteurs dont les intérêt seront affecté par les activités de l'entreprise distinction d'une parties prenante interne ( salarié par exemple et une partie prenante externe ( communauté d'affecté localement par exemple

Chapitre 4 le contenu du contrat

Conséquences en cas de l'inexécution des clause du contrats.

Annulation du contrat: remise à 0 comme si le contrat n'avait pas existé

exécution forcée: forcer en justice l'autre à exécuter le contrat

Réalisation du contrat: fin du contrat pour l'avenir

exécution d'inexécution: exonération de ses propres obligations

les effets du contrat à l'égard d'un tiers: l'effets obligation du contrat, le contrat s'impose aux parties.

l'effet relatif du contrat, le contrat est inopposable aux tiers

les effets du contrat à l'égard des parties d'un tiers:

Exemple de clauses

les clauses relatives aux règlements des litiges

les clauses relatives à la responsabilités

les clauses relatives à l'exécution du contrat

Sujet principal

1. les agents économiques et leurs rôles

les administrations publiques

produit des biens et serves

les banques

elle assure et finance les entreprises

les entreprises

produit de biens et de services pour les vendre sur le marché et faire du profit.

les ménages

elles consommes des biens et de services.

Chapitre 1: les agents économiques en relation avec les entreprises.