champs d'application TVA

Honelako gehiago

métier approvisionneur logisticien

charlotte Daubercies‑k egina

Thème 3 Chp 13 Valeur ajoutée, Valeur sociale

Emraude Hay‑k egina

Gamme Groupama

Mathéo Teixeira‑k egina

territoires agricoles

Marie Josée Meneses‑k egina

champs d'application TVA

NON SOUMISE à LA TVA

AVEC OPTION POSSIBLE

DE PLEIN DROIT

LES OPERATION D'ASSURANCE

LES OPÉRATION à caractère médical

L.I.C

LES EXPORTATION

SOUMISE à LA TVA

LIVRAISON A SOIS-MEME

LES IMPORTATION

LASM DANS CERTAIN CAS PARTICULIERS

PAR NATURE

PAR UN ASSUJETTI

A TITRE ONEREUX

OPÉRATION NON IMPOSABLE