Droit général des sociétés (carte réalisée par A.LOCQUE)

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MOTIVATION/MOBILISATION

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TD

Droit spécial des sociétés

Droit général des sociétés (carte réalisée par A.LOCQUE)

La disparition des sociétés

La dissolution de la société

Les effets de la dissolution

Les causes de droit commun

La transformation de la société

Les effets de la transformation

Les conditions de la transformation

Introduction générale

Sources du droit des sociétés

Définition d'une société

La vie des sociétés

La vie des sociétés dotées de la personnalité juridique

Les opérations de restructuration de la société

La dotation de la société en cours de vie sociale

Le résultat de la société

Les organes de la sociétés, les acteurs.

Les commissaires aux comptes

Les dirigeants sociaux

Les associés.

La vie des sociétés dépourvues de la personnalité juridique

La société crée de fait

La société en participation

La naissance de la société

La reprise des engagements

Les effets de la reprise des engagement

La procédure de reprise des engagements

La nullité d'une société

Les effets de la nullité

L'action en nullité

Les causes de nullité

Les conditions de création d'une société

Les conditions de forme

Les conditions de fonds

propres aux contrats de société

du droit commun des contrats