THEME 1: QU'EST-CE QUE LE DROIT

Mer som dette

Litige

Ved Paul Covillard

Processus regles

Ved Serge Aries

Les lois. MAXIME, PANNIER, TRÉVIDY

Ved TRÉVIDY Maxime

Droit et IE

Ved Constance Antonmattei

theme 2 comment le droit permet-il de regler un litige ?

THEME 1: QU'EST-CE QUE LE DROIT

III. La cohérence de l'ordre juridique

2. Comment articuler les règles entres elles ?

b. Par le principe de hiérarchie des sources internes

a. Par le principes de hiérarchie entre sources nationales et sources internationales

1. Comment le droit s'adapte-t-il à chaque situation?

b. Par la complémentarité des normes avec les autres sources du droit

a. Par la complémentarite des nomes entre elles

II. La diversité des sources du droit

2. Quelles sont les sources internationales du droit?

b. Les principe regissant les sources communautaires

a. Deux catégorie de sources internationales et leurs autorités créatrices

1. Quelles sont les sources nationales du droit

b. Le principe regissant les sources national

a. Les sources internes du droit et leur autorités créatrices

I. La nécessité de la règle de droit

3. Pourquoi obéir à la règles de droit?

a. Légitimité de la règles de droit

2. A quoi sert le droit?

b. A exprimer des valeurs collectives

a. A assurer des fonctions nécessaires à la vie sociale

1. comment caractérisé le droit

b. C'est aussi une science

a. C'est un ensemble de règles