Monter un dossier de restauration pour un document patrimonial

Mais informações

Environnement concurrentiel Elior Concessions

por Alexandre RODOLPHE

temps et relativité restreinte

por andré gledel

Sécurité Sociale

por Alexandre david

Les actions CCI en faveur du financement des entreprises

por Ouarnier Boris

Dossier de restauration

La demande de subvention

Instruction

Décision

Commission permanent du Conseil régional

Avis

Commission "Lien social"

Envoyée à

FRRAB

Avant le 15.10 de l'exercice précédent

Fiche signalétique de la bib

Formulaire type dll

Délibération de la collectivité

Demande de l'élu

Financement

Demandes complémentaires DLL

40-70%

le Comité technique de restauration

Réunions

Calendrie 2009r

9.11

28.09

22.06

25.05

4 semaines avant

Bureau du Patrimoine (F. Le Nell)

DRAC

Dossier

Contenu

CD ROM 2 à 5 photos couleur

Devis détaillé

Formulaire (site dll)

Projet de restauration

Conseil d'un restaurateur du CTR

Etat de conservation

Description physique

Description bibliographique

Avis obligatoire

Fonds territorial

consultatif

Fonds d'Etat

contraignant