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por Darcel Audrey

Chapitre 3: Des Pourparlers au Contrat

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por Chaimaa Mowafi

Chapitre 3: Des pourparlers au Contrat

Les Effets Juridique d'un contrat

Les effets du contrat à l'égard des tiers

L'exeption

Le principe

Les effets du contrat entre les parties

Sujet principal

Les Clauses d'un contrat

La clause pénal

La clause de réserve de propriété

Le prix et sa révision

Les Condition de validité d'un contrat

La Nullité du contrat

Le Cotenue de contrat

La Capacité juridique

Le Consentement

Sujet secondaire

Définition

Le Consentement représente la rencontre d'un offre et d'une acceptation, la première doit être ferme et précise et la seconde doit être donné sans conditions

Le Contrat

L'obligation d'information

Les parties doivent faire preuves de loyauté envers eux en tenant conpte des information fournit et en fesanr en sorte a ce que celles-ci profite à tous.

Principe contractuelle

Chacun est libre de contracter, de choisir son contractant et de déterminer le contenue et la forme du contrat dans les limites fixér par la loi (article 1112 du code civil)

Défintion

Accoed de volonté entre deux ou plusieurs personnes appelés "parties" destiné à cédé des obligations.

Processus de formation d'un contrat

La Promesse unilatéral

Cette promess est une convention par lequelle une personne s'engage à conclure un contrat avec une autre personnequi accepte cette offre.

La Promesse Bilattéral

Cette promesse n'intervient que quand la conclusion du contrat dépend de certainnes conditions qui doivent être réalisé. L'engagement des parties est ferme et définitif.

Le Pacte de préférence

Le pacte de préférence est un engagement prit par une personne de proposer prioritairement à une autre personne. Seul l'offrant est engagé, rien n'oblige le bénéficiaire de donnée suite à cette avant contrat.

Les Pourparler

Celle-ci est une phase de négociation précédent un accord définit entre deux ou plusieurs parties