asso

Plus de détails

Les garanties générales du créancier (carte réalisée par A.LOCQUE)

par Arthur Locque

La formation du contrat

par henry steven

voitures

par nicolas francineau

Régime d'imposition et forme juridique de l'entreprise

par HADABERE Dieba

asso

cours de danse, faut-il payer la SACEM ?

autre lieux ?

à la MJC non (ont déjà un forfait)

quelles obligations?

obligations adminiStratives ?

obligations financières ?

1 AG annuelle

COURS DE DANSE

Sujet secondaire

les élèves sont-Ils obligés d'avoir une assurance ?

l'assu de l'asso = doivent adhérer

la leur (respon. civile)

peuvent-ils être gratuits ?

prêt de salles ou avantages tarifaires pour organiser soirées dansantes par la mairie ou autre ?

membres du bureau peuvent-ils être "payés" par l'asso ?

pour donner des cours

pr se rembourser les frais de création