Prévention des accidents du travail

Mer som dette

FINANCES PUBLIQUES

Ved Mathis Blanchard

appro

Ved Sophie Duplan

Organigramme_V7 _01_2020

Ved ENARD Vincent

en quoi l’affirmation de l’autorité royale dans le royaume de France permet-elle la construction d’un Etat moderne aux XVe - XVIIe siècles ?

Ved Cohen Ludovic

Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL)

Qui ?

Pour qui ?

Particuliers

Salariés

Pour quoi ?

Anticiper et innover

Contrôler et sanctionner

Accompagner et conseiller

Informer et proteger

Comment ?

Organisation

18 membres élus par les 2 assemblées

Intervention

Le controle sur pièce

Le controle en ligne

L'audition sur convocation

Controle sur place

Où ?

Administration

Entreprises

Relation CCAS

CESF

Analyser les causes des accidents du travail

Pourquoi ?

Protéger

Libertés individuelles ou publiques

La vie privée

Les droits de l'homme

L'identité humaine

Quand ?

Interventions

Saisi d'un cas particulier

Signalement

Plaintes

Institution

1978 (suite à la loi Informatique et Libertés)