Prévention des accidents du travail

Mer som dette

La Déclaration de l'Homme et du Citoyen (DDHC)

Ved Gaudin Chloe

Rominisation

Ved kiara samet

Adaptation des procédures et des traitements internes Mis à jour de l'echéancier social

Ved Karapetian garik

pour un usage plus rassurant de l'internet

Ved Denis Philippe

Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL)

Qui ?

Pour qui ?

Particuliers

Salariés

Pour quoi ?

Anticiper et innover

Contrôler et sanctionner

Accompagner et conseiller

Informer et proteger

Comment ?

Organisation

18 membres élus par les 2 assemblées

Intervention

Le controle sur pièce

Le controle en ligne

L'audition sur convocation

Controle sur place

Où ?

Administration

Entreprises

Relation CCAS

CESF

Analyser les causes des accidents du travail

Pourquoi ?

Protéger

Libertés individuelles ou publiques

La vie privée

Les droits de l'homme

L'identité humaine

Quand ?

Interventions

Saisi d'un cas particulier

Signalement

Plaintes

Institution

1978 (suite à la loi Informatique et Libertés)