Prévention des accidents du travail

Mais informações

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789)

por Pen Gaëtan

Chapitre 1 : Les agents économiques en relation avec l'entreprise.

por Lambert Erwan

Profilage /CNIL

por Lamotte Sandrine

Citoyenneté Antiquité

por Claire Prd

Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL)

Qui ?

Pour qui ?

Particuliers

Salariés

Pour quoi ?

Anticiper et innover

Contrôler et sanctionner

Accompagner et conseiller

Informer et proteger

Comment ?

Organisation

18 membres élus par les 2 assemblées

Intervention

Le controle sur pièce

Le controle en ligne

L'audition sur convocation

Controle sur place

Où ?

Administration

Entreprises

Relation CCAS

CESF

Analyser les causes des accidents du travail

Pourquoi ?

Protéger

Libertés individuelles ou publiques

La vie privée

Les droits de l'homme

L'identité humaine

Quand ?

Interventions

Saisi d'un cas particulier

Signalement

Plaintes

Institution

1978 (suite à la loi Informatique et Libertés)